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(au sujet de personnes)

См. также в других словарях:

  • SUJET — Il n’est point de sujet sans dépendance affirmée à l’égard d’une puissance dont ce sujet relève, de par les hasards de sa constitution anatomique, de son caractère et de sa situation au sein d’une classe sociale et d’une constellation familiale… …   Encyclopédie Universelle

  • sujet — sujet, ette 1. (su jè, jè t ) adj. 1°   Qui est dans la dépendance, qui est obligé d obéir. Nous sommes tous sujets aux lois et aux coutumes du pays où nous vivons. •   Volontés sujettes, CORN. Mél. II, 8. •   ....que le pape est maître de l un… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Personnes physiques — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

  • Sujet de droit — Personnalité juridique Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Dis …   Wikipédia en Français

  • Mariage entre personnes du même sexe — Mariage homosexuel Le mariage homosexuel ou mariage gay désigne le mariage de personnes de même sexe[1]. Dans une perspective historique, il désigne l’extension aux couples de personnes de même sexe homosexuels, du droit au mariage tel qu’il… …   Wikipédia en Français

  • Droits des personnes LGBT en Turquie — Manifestation pour les droits LGBT en Turquie, à Istanbul en 2008. Les personnes lesbiennes, gay, bisexuelles et transgenres (LGBT, altersexuels) en Turquie font face à des difficultés que n ont pas les habitants non LGBT. L homosexualité n est… …   Wikipédia en Français

  • Zones d'attente pour personnes en instance — Zone d attente pour personnes en instance Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • Zones d’attente pour personnes en instance — Zone d attente pour personnes en instance Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • Droit à l'image des personnes en France — Certains textes législatifs français ainsi que la jurisprudence, reconnaissent que toute personne dispose d un droit sur sa propre image, qui lui permet notamment d en interdire la reproduction. Le droit à l’image n’a pas d’existence propre et… …   Wikipédia en Français

  • Droits Des Personnes LGBT En Iran — Demande de traduction LGBT rights in Iran → …   Wikipédia en Français

  • Droits des personnes lgbt en iran — Demande de traduction LGBT rights in Iran → …   Wikipédia en Français

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